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Nouvelles

Notarius est fière d’annoncer que l'Alberta Association of Architects est le 20e regroupement professionnel à faire confiance à sa solution de signature numérique

MONTRÉAL, le 6 décembre 2013 – L’Alberta Association of Architects (AAA) s’allie à Notarius afin d’offrir à leurs membres une solution de signature numérique de confiance pour signer et authentifier les documents électroniques.

« En délivrant à leurs membres une solution sécuritaire et éprouvée, l’Association continue d’assurer le contrôle du sceau professionnel tout en permettant à ses membres d’être plus efficaces », affirme Claude Charpentier, Président et chef de la direction de Notarius.

Pour Mark Chambers, architecte et Président de l’AAA, « le monde a beaucoup changé depuis la promulgation de la Loi sur les architectes et règlements généraux (Architects Act and General Regulation). La Loi sur les transactions électroniques (The Electronic Transactions Act), une législation moderne, est maintenant en vigueur en Alberta. Conséquemment, les documents originaux en format électronique sont considérés comme équivalents à ceux sur support papier, et la production et la transmission de documents électroniques sont désormais permises. Cette loi sera appliquée à la Loi sur les architectes et règlements généraux dès le 1erjanvier 2014. Ainsi, les membres pourront signer et transmettre électroniquement leurs documents, alors que l’Association aura les moyens pour assurer la sécurité et la vérification, y compris une politique d’utilisation et de révocation du sceau d’un membre, lorsque nécessaire. »

Pour les membres souhaitant utiliser un « sceau électronique » pour authentifier leurs documents, la solution Notarius s’avère la seule acceptée par l’AAA. Les membres cherchant à en savoir plus sur la politique de l’Association sont invités à consulter le document Practice Bulletin 23 (disponible en anglais seulement).

Notarius émet et gère des signatures numériques de confiance depuis 1998. Aujourd’hui, 20 regroupements professionnels canadiens reconnaissent la valeur de la signature numérique de Notarius, permettant à près de 13 000 professionnels de signer et d’authentifier des documents électroniques en leur conférant la même valeur juridique qu’un document papier signé à la main.

Pour mieux connaître Notarius et sa signature numérique, visitez www.notarius.com.